Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») arrêtent les termes et conditions de l’ensemble des relations contractuelles établies à partir du site internet www.lagouttedeausolidaire.org (le « Site Internet ») et conclues entre, d’une part, la société LILO, société par actions simplifiée au capital de 9.850 euros, dont le siège social est situé à Paris (75013) 19, avenue d’Italie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 811 082 882 (le « Vendeur »), et, d’autre part, toute personne, professionnelle ou consommateur (le « Client » ou les « Clients », ensemble avec le Vendeur, les « Parties »), passant une commande sur le Site Internet (une « Commande ») pour un ou plusieurs produits disponibles à la vente sur le Site Internet (les « Produits »).

Les Produits sont des cartes-dons pouvant être proposées sous format numérique ou papier. Une carte-don est une carte solidaire qui permet à celui qui la reçoit de soutenir gratuitement des projets éco solidaires. En commandant des cartes-dons les Clients contribuent à la création d’une cagnotte solidaire qui est ensuite reversée aux projets éco solidaires.

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions, sont présentées sur le site www.lagouttedeausolidaire.org.

Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les CGV sont disponibles à tout moment sur le Site Internet. Toute Commande suppose que le Client ait préalablement pris pleine et entière connaissance des CGV et qu’il y adhère sans réserve; le fait pour un Client de commander un Produit emporte son acceptation pleine et entière des CGV dont il reconnait avoir pris pleine et entière connaissance préalablement à sa Commande. Les CGV expriment l’intégralité des obligations des Parties ; elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions émises par le Client et, d’une manière plus générale, par tout tiers.

Le Vendeur demeure libre de modifier à tout moment et sans préavis les CGV notamment afin de prendre en compte toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technique. Toute modification donnera lieu à une information des Clients partout moyen.

Les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

ARTICLE 2 - Prix

Les tarifs en vigueur sont ceux figurant sur le site www.lagouttedeausolidaire.org lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.

Les prix sont exprimés en Euros, hors taxes et hors frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison. Le prix toutes taxes comprises est précisé au cours du processus de Commande.

Les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison sont précisés sur le site en « euros »et toutes taxes françaises comprises au cours du processus de Commande sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix du ou des Produit(s)commandé(s).

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

Le Vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Une facture est établie parle Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

ARTICLE 3 – Commandes

Le Client peut naviguer sur le Site Internet sans obligation d’achat. Le descriptif des Produits est à la disposition du Client sur le Site Internet, ce que le Client accepte et reconnaît.

Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.lagouttedeausolidaire.org les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

1/ Le Client choisit la quantité de cartes-don qu’il souhaite acquérir.
2/ Il peut télécharger le logo de son entreprise pour que celui-ci soit intégré au visuel de la carte-don.  
3/ Il indique ses coordonnées de contact et de facturation nécessaire au traitement de la commande.

Une fois la Commande finalisée, la prise en charge est confirmée par le Vendeur par l’envoi d’un email au Client à l’adresse indiquée lors de la Commande. La Commande est validée une fois que le paiement a été intégralement réalisé et reçu par le Vendeur. Le Vendeur adressera au Client une facture par email à l’adresse renseignée lors de la Commande.

La validation de la commande sur le sitewww.lagouttedeausolidaire.org constitue l'accord du Client sur les caractéristiques de la vente (prix, quantité, nature et format des Produits et Services, adresses).

Aucune modification ni annulation de Commande ne saurait intervenir à compter de cette validation sauf accord exceptionnel du Vendeur.

Le Client est en mesure de vérifier sa commande avant de la valider. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou oubli de la part du Client, notamment concernant les informations transmises par ce-dernier relatives à la personnalisation des cartes-dons.

Le Vendeur s'engage à honorer les Commandes validées, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la Commande, le Client sera averti par email.

Le Client aura le choix de se faire rembourser le montant correspondant au(x) Produit(s) indisponible(s) ou d’être livré lorsque le(s) Produit(s) concerné(s) sera/ont à nouveau en stock.

Le Vendeur est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment des Produits proposés, sans préjudice des Commandes passées par le Client.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le Client paie sur le Site Internet par carte bancaire. L’engagement de payer, donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise le vendeur à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix tout compris.

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande. Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le sitewww.lagouttedeausolidaire.org.

Les paiements effectués parle Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

ARTICLE 5 - Livraisons

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique du Produit ou du lien permettant son téléchargement. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Les Produits commandés parle Client ne pourront être livrés qu’en France métropolitaine.

Les livraisons interviennent, à compter de l’email de confirmation de Commande, dans un délai de 8  jours ouvrés à l'adresse électronique indiquée par le Client lors de sa Commande pour les commandes de cartes numériques et dans un délai maximum de 15  jours ouvrés à l'adresse physique indiquée par le Client lors de sa Commande pour les commandes de cartes physiques.

Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 5 jours ouvrés après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis accepté par le Client lors de la Commande.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par courrier électronique à l’adresse suivante : commande@lagouttedeausolidaire.org, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera, selon son choix, dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert de risques et de responsabilité relatif au(x) Produit(s) s’effectue au moment de la livraison des Produits. À compter de cette date, le Client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. Par exception, lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur, les risques seront transférés à la charge du Client au moment de la remise du ou des Produit(s) au transporteur.

ARTICLE 6 - Transfert de propriété

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits Produits.

Le lien personnel communiqué au client vaut uniquement pour la quantité de cartes commandées. Le client s’engage à ne pas communiquer ce lien en dehors d’un envoi de carte individuelle et notamment il s’engage à ne pas le diffuser sur son site internet et sur les réseaux sociaux.

Le Vendeur n’est pas responsable de l’expiration du lien si un usage contraire aux conditions d’utilisation devait être constaté.  

ARTICLE 7 - Droit de rétractation

Le Client est informé que, conformément aux dispositions légales et/ou réglementaires applicables et en vigueur, il ne bénéficiera pas d’un droit de rétraction en raison du caractère nettement personnalisé des Produits.

ARTICLE 8 - Responsabilité du Vendeur - Garanties

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :
- de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande en application de l’article L.217-4 du Code de la consommation, pour toute Commande effectuée par un Client consommateur,
- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation en application de l’article 1642 du Code civil,

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements, remplacements ou réparations, selon le choix du Vendeur, des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :· interruption de tout ou partie du Site Internet quelle que soit la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption,
- dommages de quelque nature qu’ils soient, résultant notamment du fait de l’utilisation du Site Internet ou de la Commande de Produits,
- non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier,
- mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, ou en cas d'usure normale du Produit,
- inexécution parle Vendeur de ses obligations imputable au fait d’un tiers (même s’il était prévisible), du Client et/ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises et l’article 1218 du Code civil, ou à tout autre évènement qui n’a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif d’u Vendeur, et
- contestation quant aux photographies et graphismes présentés sur le site qui n’engagent pas contractuellement le Vendeur.

La responsabilité du Vendeur, en cas de préjudice causé au Client, pour quelle que raison que ce soit, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le remplacement ou le remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.

ARTICLE 9 - Données personnelles

Dans le cadre de ses activités, le Vendeur, agissant en qualité de responsable de traitement, procède à un traitement informatisé des données personnelles des Clients, et ce, dans le respect de la règlementation relative à la protection des données personnelles.

Au titre des présentes, le traitement est entendu au sens de l’article 6 du règlement n° 2016-679 du 27 avril 2016, autrement dit, comme toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

Il est précisé que le Client doit être âgé de seize (16) ans au moins pour consentir au traitement de ses données personnelles, à défaut, une autorisation parentale est nécessaire.

9.1 Collecte des données personnelles

Les données personnelles sont collectées par le Vendeur lorsqu’une Commande est passée.

Les données personnelles du Client recueillies sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, adresse postale et numéro de téléphone (fixe et/ou portable).

Dans le cadre du paiement des Produits proposés sur le site www.lagouttedeausolidaire.org, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client.

9.2 Conservation et utilisation des données personnelles

Les Parties reconnaissent expressément que le traitement des données est nécessaire à l’exécution du contrat ou à l’exécution des mesures précontractuelles prises à la demande du Client. Les données strictement nécessaires à l’exécution des relations contractuelles entre les Parties, le cas échéant précontractuelles, sont collectées directement auprès du Client. Les données personnelles lui sont demandées pour le suivi et le traitement de sa Commande.

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

9.3 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur et de ses salariés.

9.4 Service et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

9.5 Mise en œuvre des droits des Clients

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients du site www.lagouttedeausolidaire.org disposent des droits suivants :
- Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent en contactant le Vendeur par email.
- Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article9.3 « Responsable de traitement ».
- Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement ».
- Si les données à caractère personnel détenues par le Vendeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 « Responsable de traitement ».
- Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 « Responsable de traitement ».
- Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Vendeur vers un autre prestataire.
- Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Vendeur.

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par e-mail au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’1 mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé. Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Vendeur (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

ARTICLE 10 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.lagouttedeausolidaire.org est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 11 - Droit applicable - Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 - Litiges

Pour toute réclamation, les Clients peuvent contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur :

Lilo
19 Avenue d'Italie
75013 Paris

Email : contact@lagouttedeausolidaire.org
Numéro de TVA Intracommunautaire FR69811082882

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En l’espèce, le médiateur désigné est :

CNPM médiation consommation
27 Avenue de la Libération,
42400 Saint Chamond
‍https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

‍Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Dans l’hypothèse où aucune solution amiable n’aurait été trouvée, tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.